Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société MONTS FOURNIL
/
LA CROISSANT'REINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CROISSANT'REINE
MONTS FOURNIL

Numéro de dépôt :
92424301
Date de dépôt :
24/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2002

Présentation de la marque LA CROISSANT'REINE

Déposée le 24 juin 1992 par la société MONTS FOURNIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CROISSANT'REINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est la société MONTS FOURNIL domicilié(e) ZAC de la Rivière BP 718, 85167 SAINT JEAN DE MONTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 298 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André BARRETEAU S.A. MONTS FOURNIL - France.

La marque LA CROISSANT'REINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROISSANT'REINE est expirée depuis le 24 juin 2002.

MONTS FOURNIL a également déposé les autres marques suivantes : LA MIE CÂLINE , LA MIE CALINE ATELIER « PAINS & RESTAURATION » , PATISPAIN , LE VERITABLE , bar à COOKIES , FLOMEGA + , LA MIE CALINE , PATISPAIN ET CROISSANTERINE , ECLAIRS HAPPY , Câlinons notre Planète!


MONTS FOURNIL - ZAC de la Rivière BP 718, 85167 SAINT JEAN DE MONTS - France - SIREN 338298219


Monsieur André BARRETEAU S.A. MONTS FOURNIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Pain Pâtisserie Viennoiserie Confiserie Plats cuisinés Restauration rapide

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.